Déposée le 17 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORPHAN EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORPHAN MEDICAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORPHAN EUROPE domicilié(e) Immeuble “ Le Guillaumet ”, 60 avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX (dossier no 2297188) - 92800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2297188) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORPHAN MEDICAL est expirée depuis le 17 janvier 2016.
ORPHAN EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : ORPHAN EUROPE
ORPHAN EUROPE Société à responsabilité limitée - Immeuble “ Le Guillaumet ”, 60 avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX (dossier no 2297188) - 92800 - France
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2297188) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297188 - Publication au BOPI 2005-09-16
Inscription le 19 août 1996 - Changement d'adresse n°205101 - Publication au BOPI 1996-08-19
Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457455 - Publication au BOPI 2007-07-23
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572834 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
. Produits pharmaceutiques pour traiter les maladies rares, produits hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical et désinfectantes, le tout en rapport avec lesdites maladies. . Edition de livres et de revues, production de films et utilisation des techniques et moyens de l'audiovisuel, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et expositions à buts éducatifs ou culturels
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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